Ouverture des métadonnées de RERO selon les termes CC0

Creative Commons Zero

Termes de réutilisation

Les bibliothèques du réseau RERO ont dédié au domaine public les métadonnées qu'elles produisent – celles du Catalogue collectif RERO et de la bibliothèque numérique RERO DOC – en renonçant dans le monde entier à leurs droits sur ces métadonnées selon les lois sur le droit d’auteur, droit voisin et connexes, dans la mesure permise par la loi.

Vous pouvez copier, modifier et distribuer ces métadonnées, même à des fins commerciales, sans avoir besoin de demander l’autorisation. Il est cependant recommandé de mentionner la provenance des métadonnées, lors de toute réutilisation, dans la mesure du possible mais sans contrainte légale.

Sont exclus de ces conditions:

Critères d'identification des données non couvertes par CC0

Le critère permettant d'identifier précisément les notices MARC21 qui ne sont pas dans le domaine public est la présence de la mention « Droits réservés » en zone 900 $c. Cette mention indique que la notice est soumise aux conditions du réservoir d'où elle a été importée. La sous-zone 900 $a contient le code du réservoir d'importation et la sous-zone 900 $b contient la date de l'importation. Par ailleurs, la sous-zone 930 $a contient l'identifiant de la notice source dans le réservoir d'origine. Exemple:

RERO utilise depuis 2012 le vocabulaire d’indexation RAMEAU de la BnF pour les sujet de type nom commun. Les autorités RAMEAU sont importées et mises à jour mensuellement dans le catalogue RERO, après avoir subi certaines adaptations, notamment pour adapter RAMEAU à la post-coordination. Ces notices contiennent en sous-zone 016 $a le numéro original de la notice importée. Elles ne contiennent actuellement pas de sous-zone 900 $c «Droits réservés» mais devraient également à terme contenir cette mention. Ces notices sont soumises aux conditions de réutilisation de la Bibliothèque nationale de France, indiquées dans le tableau ci-dessous.

Pour des informations détaillées à propos du format MARC21 RERO, voir:

Consignes à observer lors de la réutilisation des métadonnées de RERO

Les métadonnées de RERO sont mises librement à disposition du public avec recommandation, dans la mesure du possible, d’en mentionner la provenance lors de toute réutilisation, toutefois sans contrainte légale. RERO invite les ré-utilisateurs de ses métadonnées à les publier à leur tour sous les mêmes conditions (termes CC0).

Lors de toute réutilisation de ses métadonnées, RERO propose de faire figurer la mention suivante: «Contient des métadonnées de RERO mises à disposition selon les termes CC0». Comme alternative à l’ajout de cette mention, il est possible de faire figurer les URI RERO autorisés dans les notices dérivées du catalogue RERO. Les URI RERO suffisent à assurer la mention de provenance et doivent être conservés lors de toute réutilisation.

Conditions de réutilisation des réservoirs de métadonnées utilisés dans RERO

Catalogue / jeu de métadonnées Licence / conditions de réutilisation
DNB Domaine public CC0
BNE Domaine public CC0
Bibliothèque nationale suisse (BN) Domaine public CC0
Porbase Domaine public CC0
NLM Réutilisation libre
OCLC Licence ODC-BY (réutilisation libre avec mention de provenance et information sur les normes de la communauté OCLC)
BnF Licence ouverte d’Etat française (réutilisation libre avec mention de provenance)
LoC Réutilisation libre avec mention de provenance
HEBIS Réutilisation libre avec mention de provenance (Contact direct RERO)
RSL Réutilisation autorisée à des fins strictement non-commerciales (Contact direct RERO)
Divibib Réutilisation non autorisée – métadonnées protégées (Contact direct RERO)

RERO est actuellement en attente d’informations d’autres réservoirs quant aux conditions de réutilisation de leurs métadonnées. Ce tableau sera complété au fur et à mesure des réponses reçues.


Pour plus d'informations: http://data.rero.ch | info@rero.ch

Mise à jour: 13.06.2016